Déposée le 17 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANIC SPIRIT et BRUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NILOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 11 novembre 2024.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGANIC SPIRIT - France et BRUNET, stéphane domicilié(e) 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. ORGANIC SPIRIT domicilié(e) 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France.
La marque NILOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNET, stéphane - 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 4
S.A.R.L. ORGANIC SPIRIT - 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France
Publication - Publication au BOPI 2005-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Republication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres preparations pour faire des boissons limonades nectar de fruit ; sodas ; aperitif sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestif (alcools et liqueurs) vins, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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